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Brevet européen · EP1740840 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1740840
Numéro de demande
EP05749609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2005
Publié
10 janv. 2007
Délivré
27 août 2008
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 1/09 (2006.01)
Priorité
DE 102004020485 26.04.2004
Demande PCT
PCT/DE2005/000760 26.04.2005
Publication PCT
WO2005/103518 03.11.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 27 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.08.2008

Parties

Titulaire

R + W Antriebselemente GmbH

R+W Antriebselemente GmbH

Alexander-Wiegand Strasse 8, 63911 Klingenberg, DE

Inventeur

RIMPEL, Andreas

63933 Mönchberg, DE

WÖBER, Michael

63939 Wörth a. Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.