METALLFLACHDICHTUNG

Brevet européen · EP1740856 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1740856
Numéro de demande
EP05735614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2005
Publié
10 janv. 2007
Délivré
25 juin 2008
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/08 (2006.01)
F16J 15/12 (2006.01)
Priorité
DE 102004018344 15.04.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/004049 15.04.2005
Publication PCT
WO2005/100829 27.10.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 1 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

Parties

Titulaire

Reinz Dichtungs-GmbH

REINZ-Dichtungs-GmbH

Reinzstrasse 3-7, 89233 Neu-Ulm, DE

Inventeur

HÖHE, Kurt

89129 Langenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.