OBERFLÄCHENSPANNUNGSDICHTUNG

Brevet européen · EP1740858 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1740858
Numéro de demande
EP05740523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2005
Publié
10 janv. 2007
Délivré
8 juil. 2009
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/40 (2006.01)
Priorité
GB 0409687 30.04.2004
Demande PCT
PCT/BE2005/000065 02.05.2005
Publication PCT
WO2005/106296 10.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 26 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 26.09.2009

  3. 8 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2009

Parties

Inventeur

DE VOLDER, Michaël

B-2140 Borgerhout, BE

REYNAERTS, Dominiek

B-3053 Haasrode, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.