OBERFLÄCHENSPANNUNGSDICHTUNG
Brevet européen · EP1740858 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1740858
- Numéro de demande
- EP05740523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2005
- Publié
- 10 janv. 2007
- Délivré
- 8 juil. 2009
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/40 (2006.01)
- Priorité
- GB 0409687 30.04.2004
- Demande PCT
- PCT/BE2005/000065 02.05.2005
- Publication PCT
- WO2005/106296 10.11.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 26 sept. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 26.09.2009
- 8 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2009
Parties
Inventeur
DE VOLDER, Michaël
B-2140 Borgerhout, BE
REYNAERTS, Dominiek
B-3053 Haasrode, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.