STROMMESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1740960 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1740960
- Numéro de demande
- EP05732542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2005
- Publié
- 10 janv. 2007
- Délivré
- 12 déc. 2007
- Radié
- 12 déc. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01R 15/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 0409549 29.04.2004
- Demande PCT
- PCT/GB2005/001226 29.03.2005
- Publication PCT
- WO2005/106507 10.11.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 28 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
Parties
Inventeur
EBENEZER, Desmond
Lancashire, GB
ZWOLINSKI, Albert
Wigan,Lancashire WN6 9DG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.