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Brevet européen · EP1741232 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1741232
- Numéro de demande
- EP05717104
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2005
- Publié
- 10 janv. 2007
- Délivré
- 15 août 2007
- Radié
- 18 mars 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H04L 12/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 04101146 19.03.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/051272 18.03.2005
- Publication PCT
- WO2005/091564 29.09.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 18.03.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 18.03.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 22.03.2011
- 26 sept. 2009
Transféré
- Titulaire
- Swisscom (Schweiz) AG, Alte Tiefenaustrasse 6, Worblaufen / Ittigen, 3050 Bern → Swisscom AG, Alte Tiefenaustrasse 6, Worblaufen / Ittigen, 3050 Bern
Publié dans Swissreg le 26.09.2009
- 25 sept. 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- Swisscom Fixnet AG, Alte Tiefenaustrasse 6, Worblaufen / Ittigen, 3050 Bern → Swisscom (Schweiz) AG, Alte Tiefenaustrasse 6, Worblaufen / Ittigen, 3050 Bern
Publié dans Swissreg le 25.09.2009
- 24 sept. 2009
Transféré
- Titulaire
- Swisscom Mobile AG, 3050 Bern → Swisscom Fixnet AG, Alte Tiefenaustrasse 6, Worblaufen / Ittigen, 3050 Bern
Publié dans Swissreg le 24.09.2009
- 30 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
1 entrée antérieure
- 31 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.