Knochenplatte
Brevet européen · EP1741397 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1741397
- Numéro de demande
- EP06019616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2003
- Publié
- 10 janv. 2007
- Délivré
- 14 juil. 2010
- Radié
- 28 août 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP03818256
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 août 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.08.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 10 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein → Patentbüro Paul Rosenich AG, Büro- und Gewerbezentrum (BGZ), Rotenbodenstrasse 12, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.10.2020
- 24 juil. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 24.07.2010
- 14 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.