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Brevet européen · EP1741516 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1741516
Numéro de demande
EP06016758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2000
Publié
10 janv. 2007
Délivré
2 avr. 2014
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24D 9/04 (2006.01)
B24D 9/08 (2006.01)
B24D 13/20 (2006.01)
B24D 18/00 (2006.01)
Priorité
DE 29910931 U 22.06.1999
Divisionnaire de
EP00943868
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 1 juil. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 01.07.2014

  3. 2 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.04.2014

Parties

Inventeur

Eisenblätter, Gerd

82538 Geretsried, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.