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Brevet européen · EP1741593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1741593
Numéro de demande
EP06076220
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2006
Publié
10 janv. 2007
Délivré
20 août 2008
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/28 (2006.01)
Priorité
NL 1029417 04.07.2005
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 20 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

Parties

Titulaire

Maxi Miliaan B.V.

Korendijk 5, 5704 RD Helmond, NL

Inventeur

Fransen, Martinus Theodorus

5663 EN Geldrop, NL

Lutkemeier, Eduard Cornelis

5211 DC 'S-Hertogenbosch, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.