Polymerisationsverfahren

Brevet européen · EP1741729 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1741729
Numéro de demande
EP05106219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2005
Publié
10 janv. 2007
Délivré
12 mars 2008
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 14/18 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Solvay Solexis S.p.A.

Via Turati, 12, 20121 Milano, IT

Inventeur

Apostolo, Marco

28043, BELLINZAGO, IT

Kapeliouchko, Valeri

15100, ALESSANDRIA, IT

Galia, Alessandro

90146, PALERMO, IT

Scialdone, Onofrio

90144, PALERMO, IT

Filardo, Giuseppe

90144, PALERMO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.