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Brevet européen · EP1741843 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1741843
- Numéro de demande
- EP06116496
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2006
- Publié
- 10 janv. 2007
- Délivré
- 13 mai 2009
- Radié
- 3 juil. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E03C 1/10 (2006.01)//E03B 7/07 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005031422 04.07.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 03.07.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 03.07.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 13 mai 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2009
Parties
Inventeur
Hecking, Willi
41372,Niederkrüchten-Elmpt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.