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Brevet européen · EP1742346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1742346
Numéro de demande
EP06018348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2000
Publié
10 janv. 2007
Délivré
21 avr. 2010
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02P 9/10 (2006.01)
H02P 9/30 (2006.01)
Priorité
US 338320 22.06.1999
Divisionnaire de
EP00305244
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 21 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2010

  3. 21 avr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.04.2010

Parties

Titulaire

C. E. Niehoff & Company

C.E. NIEHOFF & COMPANY

2021 Lee Street, Evanston Illinois 60202, US

Mandataire

Felber & Partner AG

Felber & Partner AG Patentanwälte

Dufourstrasse 116 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Becker, James

Crystal Lake Illinois 60014, US

Jabaji, Issam

Morton Grove Illinois 60053, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.