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Brevet européen · EP1742597 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1742597
Numéro de demande
EP05735440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2005
Publié
17 janv. 2007
Délivré
4 janv. 2012
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
US 832213 26.04.2004
Demande PCT
PCT/US2005/012167 11.04.2005
Publication PCT
WO2005/107647 17.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 5 janv. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 05.01.2012

  3. 4 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2012

Parties

Inventeur

Fell, Barry M.

Hummelstown, PA 17036, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.