CHIRURGISCH IMPLANTIERBARE KNIEPROTHESE
Brevet européen · EP1742597 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1742597
- Numéro de demande
- EP05735440
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2005
- Publié
- 17 janv. 2007
- Délivré
- 4 janv. 2012
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- US 832213 26.04.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/012167 11.04.2005
- Publication PCT
- WO2005/107647 17.11.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 5 janv. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 05.01.2012
- 4 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2012
Parties
Inventeur
Fell, Barry M.
Hummelstown, PA 17036, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.