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Brevet européen · EP1742672 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1742672
- Numéro de demande
- EP04743556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2004
- Publié
- 17 janv. 2007
- Délivré
- 11 mars 2009
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 2/16 (2006.01)A61L 2/26 (2006.01)A61B 19/00 (2006.01)A61B 1/12 (2006.01)C11D 17/04 (2006.01)A01N 25/34 (2006.01)D21H 21/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 0410204 07.05.2004
- Demande PCT
- PCT/GB2004/003227 26.07.2004
- Publication PCT
- WO2005/107823 17.11.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 11 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2009
Parties
Inventeur
SWINNEY, Paul, Unit 4C, Lynx Business Park
Newmarket CB8 7NY, GB
GREEN, Bruce Philip
Northampton NN6 7BP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.