MODULARES BAUSYSTEM MIT ENTFERNBAREM MAGNETISCHEM RAHMEN
Brevet européen · EP1742715 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1742715
- Numéro de demande
- EP05706981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2005
- Publié
- 17 janv. 2007
- Délivré
- 6 août 2008
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63H 33/26 (2006.01)A63H 33/08 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20040822 27.04.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/000655 24.01.2005
- Publication PCT
- WO2005/102489 03.11.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 24 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 24.03.2011
- 21 nov. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 21.11.2008
- 6 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.08.2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.