MODULARES BAUSYSTEM MIT ENTFERNBAREM MAGNETISCHEM RAHMEN

Brevet européen · EP1742715 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1742715
Numéro de demande
EP05706981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2005
Publié
17 janv. 2007
Délivré
6 août 2008
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 33/26 (2006.01)
A63H 33/08 (2006.01)
Priorité
IT MI20040822 27.04.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/000655 24.01.2005
Publication PCT
WO2005/102489 03.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 24 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 24.03.2011

  3. 21 nov. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 21.11.2008

  4. 6 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.08.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.