BOOT UND STEUERSYSTEM FÜR EIN BOOT

Brevet européen · EP1742838 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1742838
Numéro de demande
EP04729569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2004
Publié
17 janv. 2007
Délivré
13 juin 2012
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 20/00 (2006.01)
B63H 25/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/SE2004/000650 26.04.2004
Publication PCT
WO2005/102833 03.11.2005
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 13 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2012

Parties

Titulaire

AB Volvo Penta

AB VOLVO PENTA

405 08 Göteborg, SE

Inventeur

BREMSJÖ, Lars

S-424 70 Olofstorp, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.