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Brevet européen · EP1742912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1742912
Numéro de demande
EP05737941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2005
Publié
17 janv. 2007
Délivré
25 août 2010
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 209/40 (2006.01)
C07D 401/04 (2006.01)
C07D 403/04 (2006.01)
C07D 405/04 (2006.01)
C07D 413/04 (2006.01)
C07D 401/12 (2006.01)
A61K 31/40 (2006.01)
A61P 5/26 (2006.01)
A61P 15/16 (2006.01)
Priorité
US 565043 P 23.04.2004
EP 04101700 23.04.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/051766 21.04.2005
Publication PCT
WO2005/102998 03.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 25 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.08.2010

Parties

Inventeur

VAN DER LOUW, Jaap N.V. Organon

NL-5340 BH Oss, NL

TEERHUIS, Neeltje, Miranda N.V. Organon

NL-5340 BH Oss, NL

LOMMERSE, Johannes, Petrus, Maria N.V. Organon

NL-5340 BH Oss, NL

STOCK, Herman, Thijs N.V. Organon

NL-5340 BH Oss, NL

HERMKENS, Pedro, Harold, Han N.V. Organon

NL-5340 BH Oss, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.