Befestigung für eine Schiene
Brevet européen · EP1743072 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1743072
- Numéro de demande
- EP05744916
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2005
- Publié
- 17 janv. 2007
- Délivré
- 10 juin 2009
- Radié
- 30 avr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 9/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004021091 29.04.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/004565 28.04.2005
- Publication PCT
- WO2005/106124 10.11.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
- 10 juin 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
HÖHNE, Hubertus
35510 Butzbach, DE
DIETZE, Hans-Ulrich
39175 Biederitz, DE
OSSBERGER, Heinz
A-8734 Grosslobming, AT
LEITNER, Josef
A-8741 Weisskirchen, AT
PORRILL, John
Godalming Surrey GU7 1SP, GB
SEELEY, David R.
Bengeo Hertford SG14 3JW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.