LICHTDURCHLÄSSIGE DACHPLATTE
Brevet européen · EP1743077 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1743077
- Numéro de demande
- EP05735584
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2005
- Publié
- 17 janv. 2007
- Délivré
- 25 nov. 2009
- Radié
- 31 mai 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04D 3/28 (2006.01)
- Priorité
- IE 20040318 07.05.2004
- Demande PCT
- PCT/IE2005/000051 06.05.2005
- Publication PCT
- WO2005/108707 17.11.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 25 nov. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2009
Parties
Inventeur
CAROLAN, James
Kingscourt, County Cavan, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.