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Brevet européen · EP1743079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1743079
Numéro de demande
EP04731349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2004
Publié
17 janv. 2007
Délivré
7 janv. 2009
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 13/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2004/004857 06.05.2004
Publication PCT
WO2005/116382 08.12.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 7 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2009

Parties

Titulaire

Hörmann KG Brockhagen

Horststrasse 17, 33803 Steinhagen, DE

Inventeur

HÖRMANN, Thomas, J.

66606 St. Wendel, DE

KRAFT, Franz

59757 Arnsberg-Herdringen, DE

BRINKMANN, Michael

33790 Halle, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.