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Brevet européen · EP1743100 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1743100
Numéro de demande
EP05731140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2005
Publié
17 janv. 2007
Délivré
7 mai 2008
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 43/12 (2006.01)
Priorité
EP 04405275 30.04.2004
Demande PCT
PCT/IB2005/051372 27.04.2005
Publication PCT
WO2005/106251 10.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Débiotech S.A.

DEBIOTECH S.A.

28, avenue de Sévelin, 1004 Lausanne

Inventeur

NEFTEL, Frédéric, c/o DEBIOTECH S.A.

CH-1004 Lausanne

JUNOD, Florent, c/o DEBIOTECH S.A.

CH-1004 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.