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Brevet européen · EP1743139 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1743139
Numéro de demande
EP05744805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2005
Publié
17 janv. 2007
Délivré
7 juil. 2010
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 3/00 (2006.01)
G01C 15/00 (2006.01)
G01S 5/16 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 17/06 (2006.01)
Priorité
CH 792042004 04.05.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/004618 29.04.2005
Publication PCT
WO2005/108920 17.11.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 13 juil. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

    Publié dans Swissreg le 13.07.2010

  3. 7 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2010

Parties

Titulaire

Leica Geosystems AG

Heinrich-Wild-Strasse, 9435 Heerbrugg

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST.

Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

Inventeur

HINDERLING,Jürg

CH-9437 Marbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.