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Brevet européen · EP1743244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1743244
Numéro de demande
EP05745709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2005
Publié
17 janv. 2007
Délivré
3 déc. 2008
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 11/00 (2006.01)
Priorité
US 838844 04.05.2004
Demande PCT
PCT/US2005/015756 04.05.2005
Publication PCT
WO2005/109200 17.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 3 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2008

Parties

Inventeur

KING, James, E.

Wokingham Berkshire RG40 2JE, GB

JONES, Rhod, J.

Crowthorne RG45 6ER, GB

GARNETT, Paul, J.

Camberley Surrey GU15 3TS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.