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Brevet européen · EP1743244 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1743244
- Numéro de demande
- EP05745709
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2005
- Publié
- 17 janv. 2007
- Délivré
- 3 déc. 2008
- Radié
- 31 mai 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 838844 04.05.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/015756 04.05.2005
- Publication PCT
- WO2005/109200 17.11.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
- 3 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.12.2008
Parties
Titulaire
Inventeur
KING, James, E.
Wokingham Berkshire RG40 2JE, GB
JONES, Rhod, J.
Crowthorne RG45 6ER, GB
GARNETT, Paul, J.
Camberley Surrey GU15 3TS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.