Espressomaschine mit einer Espressobrüheinheit
Brevet européen · EP1743554 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1743554
- Numéro de demande
- EP06014424
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2006
- Publié
- 17 janv. 2007
- Délivré
- 30 avr. 2008
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 202005011204 U 16.07.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 15 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 15.07.2014
- 8 août 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- Eugster/Frismag AG, Im Hof 20, 8590 Romanshorn → Eugster/Frismag AG, Fehlwiesstrasse 14, 8580 Amriswil
Publié dans Swissreg le 08.08.2012
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 30 mai 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.