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Brevet européen · EP1743941 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1743941
Numéro de demande
EP05730025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2005
Publié
17 janv. 2007
Délivré
4 juin 2014
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/12 (2006.01)
A61K 39/35 (2006.01)
A61K 49/00 (2006.01)
A61P 11/02 (2006.01)
A61P 11/06 (2006.01)
A61P 17/04 (2006.01)
A61P 27/14 (2006.01)
A61P 37/08 (2006.01)
C07K 14/435 (2006.01)
C07K 16/18 (2006.01)
C12N 1/19 (2006.01)
C12P 21/08 (2006.01)
Priorité
JP 2004116089 09.04.2004
Demande PCT
PCT/JP2005/007191 07.04.2005
Publication PCT
WO2005/097996 20.10.2005
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  3. 4 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.06.2014

Parties

Titulaire

NIPPON ZENYAKU KOGYO CO. LTD.

Nippon Zenyaku Kogyo Co., Ltd.

1-1 Aza-Tairanoue, Sasagawa, Asaka-machi, Koriyama-shi Fukushima 963-0196, JP

Inventeur

TSUKUI,Toshihiro,c/o Nippon Zenyaku Kogyo Co.,Ltd.

Koriyama-shi, Fukushima 9630196, JP

TSUJIMOTO, Hajime

Tokyo 1130033, JP

IWABUCHI,Shigehiro,c/oNippon Zenyaku Kogyo Co.Ltd.

Koriyama-shi, Fukushima 9630196, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.