Engrenage à compensation de défauts pour mécanisme de précision

Brevet européen · EP1744081 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1744081
Numéro de demande
EP05405440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2005
Publié
17 janv. 2007
Délivré
21 janv. 2009
Radié
21 janv. 2009
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F16H 55/16 (2006.01)
//G04B 13/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 4 oct. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2013

  3. 21 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  4. 21 janv. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

Parties

Titulaire

ROLEX SA

3-5-7 rue François Dussaud, 1211 Genève 24

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SA

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Radiée du registre

Inventeur

Daout, Jérôme

1180 Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.