PIECE D'HORLOGERIE

Brevet européen · EP1744229 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1744229
Numéro de demande
EP05106388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2005
Publié
17 janv. 2007
Délivré
24 mars 2010
Radié
24 mars 2010
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G04B 17/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  4. 9 juin 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.06.2010

  5. 24 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2010

Parties

Titulaire

Les Artisans Horlogers Sàrl

Jaluse 20, 2400 Le Locle

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Besse, Laurent

25130, Villers Le Lac, FR

Lete, Patrick

25800, Le Valdahon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.