VESTE ANTI "EFFET CHEMINEE"

Brevet européen · EP1744641 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1744641
Numéro de demande
EP05753736
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2005
Publié
24 janv. 2007
Délivré
7 oct. 2009
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 31/00 (2006.01)
A62B 17/00 (2006.01)
B29C 61/02 (2006.01)
Priorité
FR 0404581 29.04.2004
Demande PCT
PCT/FR2005/000868 08.04.2005
Publication PCT
WO2005/115186 08.12.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 7 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2009

Parties

Titulaire

KERMEL

20, rue Ampère, 68000 Colmar, FR

Inventeur

THIRIOT, Laurent

F-68280 ANDOLSHEIM, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.