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Brevet européen · EP1744677 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1744677
Numéro de demande
EP05739918
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2005
Publié
24 janv. 2007
Délivré
6 avr. 2016
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/132 (2006.01)
Priorité
US 830144 21.04.2004
Demande PCT
PCT/US2005/014007 21.04.2005
Publication PCT
WO2005/104958 10.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 8 avr. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Johnson, Jennifer, 548 E. Lake Ridge Road, Raeford NC 28376, Etats-Unis d'Amérique, Johnson, Ross, 548 E. Lake Ridge Road, Raeford NC 28376, Etats-Unis d'Amérique → Tactical Medical Solutions, LLC, 1250 Harris Bridge Road, Anderson SC 29621, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

  5. 13 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.07.2016

  6. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Inventeur

Johnson, Jennifer

Raeford NC 28376, US

Johnson, Ross

Raeford NC 28376, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.