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Brevet européen · EP1744705 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1744705
Numéro de demande
EP04731261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2004
Publié
24 janv. 2007
Délivré
5 août 2009
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/90 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IT2004/000249 05.05.2004
Publication PCT
WO2005/104991 10.11.2005
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 19 févr. 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 19.02.2015

  3. 23 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  4. 5 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2009

Parties

Titulaire

Invatec S.p.A.

Invatec S.p.A

Via Martiri della Libertà, 7, 25030 Roncadelle (BS), IT

Mandataire

Jacobacci & Partners SA

Via Luganetto 3, 6962 Lugano

Inventeur

Venturelli, Andrea

I-25062 Concesio, Brescia, IT

Ghidini, Roberto

I-25049 Iseo (Brescia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.