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Brevet européen · EP1744800 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1744800
Numéro de demande
EP05742117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2005
Publié
24 janv. 2007
Délivré
22 juin 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 0408817 21.04.2004
GB 0424400 04.11.2004
GB 0426910 08.12.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/001538 21.04.2005
Publication PCT
WO2005/102429 03.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 22 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

Parties

Titulaire

Innovata Biomed Limited

2nd Floor North Saltire Court 20 Castle Terrace, Edinburgh EH1 2EN, GB

Inventeur

PENG, Weidong

Huddersfield HD4 6NH, GB

TOWNSEND, Christopher Andrew

Mitcheldean, Goucester GL17 0DY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.