BEHÄLTER MIT UMKEHRBARER KLAPPE

Brevet européen · EP1744973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1744973
Numéro de demande
EP04798418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Limité
Déposé
5 nov. 2004
Publié
24 janv. 2007
Délivré
1 oct. 2008
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65F 1/16 (2006.01)
B65F 1/06 (2006.01)
Priorité
GB 0410392 10.05.2004
Demande PCT
PCT/GB2004/004695 05.11.2004
Publication PCT
WO2005/108244 17.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.08.2012

  2. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  3. 1 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.10.2008

Parties

Titulaire

KENNEDY HYGIENE PRODUCTS LTD

Brookside, Uckfield, East Sussex TN22 1YA, GB

Inventeur

WEST, Gavin, Lloyd

East Sussex BN41 1LS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.