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Brevet européen · EP1745235 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1745235
Numéro de demande
EP05742166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2005
Publié
24 janv. 2007
Délivré
22 mars 2017
Radié
6 mai 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16L 23/04 (2006.01)
F16L 35/00 (2006.01)
F16L 39/00 (2006.01)
H04R 25/00 (2006.01)
//A61F 2/00 (2006.01)
Priorité
US 842315 10.05.2004
Demande PCT
PCT/US2005/015958 06.05.2005
Publication PCT
WO2005/111490 24.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    06.05.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 06.05.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Titulaire

Oticon Medical A/S

Kongebakken 9, 2765 Smørum, DK

Inventeur

WESTERKULL, Patrik

SE-436 54 HOVAS, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.