FASEROPTISCHE SENSORSPULE UND STROM- ODER MAGNETFELDSENSOR

Brevet européen · EP1745300 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1745300
Numéro de demande
EP05729365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2005
Publié
24 janv. 2007
Délivré
31 mai 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 15/24 (2006.01)
Priorité
EP 04405308 13.05.2004
Demande PCT
PCT/CH2005/000221 21.04.2005
Publication PCT
WO2005/111633 24.11.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 31 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.