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Brevet européen · EP1745719 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1745719
Numéro de demande
EP06252963
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2006
Publié
24 janv. 2007
Délivré
31 déc. 2008
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45F 3/04 (2006.01)
Priorité
US 184321 19.07.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 31 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

Parties

Inventeur

Fenton, Timm John

Califon, New Jersey 07830, US

Scicluna, Paul Victor

Pendell, Pennsylvania 19047, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.