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Brevet européen · EP1745917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1745917
Numéro de demande
EP05015517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2005
Publié
24 janv. 2007
Délivré
6 mars 2013
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 65/34 (2006.01)
B29C 65/78 (2006.01)
F16L 47/03 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 6 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2013

Parties

Inventeur

Hess, Patrick

78247 Weiterdingen, DE

Gressmann, Michael

8222 Beringen

Pylarski, Dirk

78224 Singen, DE

Lehmann, Ernesto

8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.