Stromsensor
Brevet européen · EP1746426 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1746426
- Numéro de demande
- EP06116536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2006
- Publié
- 24 janv. 2007
- Délivré
- 6 mars 2019
- Radié
- 4 juil. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01R 15/20 (2006.01)
- Priorité
- CH 12242005 22.07.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juil. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.07.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 04.07.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 28 juin 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 6 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.