Mikromechanisches Nano-Elektrodensystem

Brevet européen · EP1746631 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1746631
Numéro de demande
EP06117211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2006
Publié
24 janv. 2007
Délivré
19 juin 2013
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 49/16 (2006.01)
Priorité
GB 0514843 20.07.2005
GB 0519439 23.09.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 10 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland → IP Partners SA, A-One Business Center, La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  3. 2 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2022

  4. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 6 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland

    Publié dans Swissreg le 06.04.2018

  6. 18 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 18.07.2013

  7. 19 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

Parties

Titulaire

Microsaic Systems PLC

Unit 2 Boundary Road, Woking Surrey GU21 5BX, GB

Mandataire

IP Partners SA

A-One Business Center La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle

Inventeur

Syms, Richard

London W13 9UQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.