Inhalator

Brevet européen · EP1747036 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1747036
Numéro de demande
EP05745323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2005
Publié
31 janv. 2007
Délivré
23 mars 2011
Radié
12 mai 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 0410712 13.05.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/005182 12.05.2005
Publication PCT
WO2005/113042 01.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mai 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    12.05.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 12.05.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 23 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

ZIEGLER, Dominik Novartis AG

4056 Basel

SMETHAM, Grant Team Consulting Limited

Ickelton, Cambridge CB10 1SX, GB

CITTERIO, Mauro Plastiape S.p.A

23875 Osnago (Lecco), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.