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Brevet européen · EP1747151 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1747151
Numéro de demande
EP05743442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2005
Publié
31 janv. 2007
Délivré
6 mai 2009
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 43/10 (2006.01)
Priorité
DE 202004008076 U 19.05.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/005451 19.05.2005
Publication PCT
WO2005/113363 01.12.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 6 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2009

Parties

Titulaire

Seda S.p.A.

SEDA S.p.A.

Corso Salvatore d'Amato 84, I-80022 Arzano-Napoli, IT

Inventeur

D'AMATO, Gianfranco

I-80022 Arzano Napoli, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.