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Brevet européen · EP1747328 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1747328
Numéro de demande
EP05734920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2005
Publié
31 janv. 2007
Délivré
15 juin 2011
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/24 (2006.01)
E04B 1/58 (2006.01)
Priorité
IE 20040299 29.04.2004
IE 20040473 14.07.2004
Demande PCT
PCT/IE2005/000050 29.04.2005
Publication PCT
WO2005/106146 10.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 15 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

Parties

Inventeur

STEVENS, Mark, Victor

Pickering YO18 7HT, GB

WILKINSON, Aidan John

Scarborough, North Yorkshire YO12 4DZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.