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Brevet européen · EP1747328 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1747328
- Numéro de demande
- EP05734920
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2005
- Publié
- 31 janv. 2007
- Délivré
- 15 juin 2011
- Radié
- 30 avr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/24 (2006.01)E04B 1/58 (2006.01)
- Priorité
- IE 20040299 29.04.2004IE 20040473 14.07.2004
- Demande PCT
- PCT/IE2005/000050 29.04.2005
- Publication PCT
- WO2005/106146 10.11.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 15 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2011
Parties
Inventeur
STEVENS, Mark, Victor
Pickering YO18 7HT, GB
WILKINSON, Aidan John
Scarborough, North Yorkshire YO12 4DZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.