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Brevet européen · EP1747441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1747441
Numéro de demande
EP05752165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2005
Publié
31 janv. 2007
Délivré
31 août 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 9/00 (2006.01)
G01L 9/16 (2006.01)
Priorité
US 847563 17.05.2004
Demande PCT
PCT/US2005/017516 17.05.2005
Publication PCT
WO2005/114126 01.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Inventeur

OBERMEIER, Horst, Kavlico GmbH

32609 Huellhorst, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.