Elektrowerkzeug

Brevet européen · EP1747854 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1747854
Numéro de demande
EP06015679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2006
Publié
31 janv. 2007
Délivré
17 déc. 2008
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25F 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2005221824 29.07.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 17 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

Parties

Inventeur

Nakamura, Masamichi

Kadoma-shi Osaka, JP

Okada, Yoshikazu

Yasu-cho Yasu Shiga, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.