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Brevet européen · EP1748018 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1748018
Numéro de demande
EP04742047
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2004
Publié
31 janv. 2007
Délivré
11 juin 2008
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 13/30 (2006.01)
Priorité
ES 200401067 04.05.2004
Demande PCT
PCT/ES2004/000318 05.07.2004
Publication PCT
WO2005/108274 17.11.2005
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

ORONA, S. COOP.

Poligono Lastaola, s/n, 20120 Hernani (Guipuzcoa), ES

Inventeur

URTEAGA MARTINEZ, Aitor ORONA EIC S COOP

E-20120 HERNANI (Guipuzcoa), ES

ENCABO ELIZONDO, Miguel ORONA EIC S COOP

E-20120 HERNANI (Guipuzcoa), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.