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Brevet européen · EP1748254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1748254
Numéro de demande
EP06015657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2006
Publié
31 janv. 2007
Délivré
4 sept. 2019
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 3/00 (2006.01)
F24B 1/18 (2006.01)
F24C 15/00 (2006.01)
Priorité
IT VR20050020 U 29.07.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  3. 8 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  4. 16 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.11.2019

  5. 2 oct. 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Gruppo Piazzetta S.r.l., 22, Via Montello, 31011 Casella d'Asolo (TV), Italie → Gruppo Piazzetta S.p.A., Via Montello, 22, 31011 Casella d'Asolo (TV), Italie

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

  6. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Inventeur

Piazzetta, Carlo

31011 Asolo (Treviso), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.