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Brevet européen · EP1748705 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1748705
- Numéro de demande
- EP05738192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2005
- Publié
- 7 févr. 2007
- Délivré
- 13 oct. 2010
- Radié
- 31 mai 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/30 (2006.01)A23L 2/38 (2006.01)A23L 1/164 (2006.01)A23K 1/16 (2006.01)A23L 1/29 (2006.01)
- Priorité
- EP 04011743 18.05.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/005030 10.05.2005
- Publication PCT
- WO2005/110122 24.11.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 13 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2010
Parties
Inventeur
EICHINGER, Anne
F-68200 Mulhouse, FR
GORALCZYK, Regina
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
WERTZ, Karin
79618 Rheinfelden, DE
WYSS, Adrian
CH-4052 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.