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Brevet européen · EP1748827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1748827
Numéro de demande
EP05702278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2005
Publié
7 févr. 2007
Délivré
20 août 2008
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 102004024881 19.05.2004
Demande PCT
PCT/IB2005/000116 13.01.2005
Publication PCT
WO2005/113081 01.12.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 25 nov. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 25.11.2008

  3. 20 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

Parties

Titulaire

Rottefella AS

3490 Klokkarstua, NO

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

HAUGLIN, Bernt-Otto

N-3440 Røyken, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.