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Brevet européen · EP1748861 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1748861
- Numéro de demande
- EP05716524
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2005
- Publié
- 7 févr. 2007
- Délivré
- 28 mars 2018
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 3/03 (2006.01)
- Priorité
- DE 202004008391 U 26.05.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/003526 04.04.2005
- Publication PCT
- WO2005/118197 15.12.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 28 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2018
Parties
Inventeur
ZERWECK, Ralf
74357 Bönnigheim, DE
MUNZ, Volker
74397 Pfaffenhofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.