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Brevet européen · EP1749119 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1749119
Numéro de demande
EP05738806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2005
Publié
7 févr. 2007
Délivré
1 juin 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 5/01 (2006.01)
C23F 13/06 (2006.01)
C23F 13/10 (2006.01)
Priorité
GB 0409521 29.04.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/001651 29.04.2005
Publication PCT
WO2005/106076 10.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 1 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

Parties

Inventeur

DAVISON, Nigel

Swadlincote, Derbyshire DE12 8DG, GB

GLASS, Gareth

Lichfield, Staffordshire WS14 9DQ, GB

ROBERTS, Adrian

Nottingham NG9 5HG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.