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Brevet européen · EP1749119 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1749119
- Numéro de demande
- EP05738806
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2005
- Publié
- 7 févr. 2007
- Délivré
- 1 juin 2016
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04C 5/01 (2006.01)C23F 13/06 (2006.01)C23F 13/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 0409521 29.04.2004
- Demande PCT
- PCT/GB2005/001651 29.04.2005
- Publication PCT
- WO2005/106076 10.11.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 1 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
Parties
Inventeur
DAVISON, Nigel
Swadlincote, Derbyshire DE12 8DG, GB
GLASS, Gareth
Lichfield, Staffordshire WS14 9DQ, GB
ROBERTS, Adrian
Nottingham NG9 5HG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.