DISPOSITIF DE MESURE DE DEFORMATIONS DE SURFACE

Brevet européen · EP1749188 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1749188
Numéro de demande
EP05773270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2005
Publié
7 févr. 2007
Délivré
13 févr. 2013
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 11/25 (2006.01)
G01B 11/16 (2006.01)
Priorité
FR 0405633 25.05.2004
Demande PCT
PCT/FR2005/001274 23.05.2005
Publication PCT
WO2005/119171 15.12.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 13 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2013

Parties

Titulaire

Insidix

24, rue du Drac, 38180 Seyssins, FR

Inventeur

LECOMTE, Jean-Claude

F-38250 Saint Nizier du Moucherotte, FR

FAYOLLE, Romain

F-38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.