Halteelement für ein Zahnimplantat
Brevet européen · EP1749501 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1749501
- Numéro de demande
- EP05107165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2005
- Publié
- 7 févr. 2007
- Délivré
- 6 oct. 2010
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 26 oct. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Mark-Pat Modiano S.A., Via Nassa 56, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 26.10.2010
- 6 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.